La 9e journée annuelle du comité d’éthique de l’Inserm aura pour thème « Données massives de santé : enjeux
éthiques pour la recherche ». En partenariat avec l’Espace éthique Ile-de-France
Les données massives de santé sont désormais incontournables pour la recherche biomédicale. Comment faciliter leur
accès aux chercheurs tout en préservant les droits des personnes et la validité scientifique des travaux ? Les entrepôts de
données de santé hospitaliers se multiplient et les collaborations internationales sont devenues la norme. Pour sa part,
l’Inserm s’est vu octroyer par décret en date du 19 juin 2021, un accès permanent au Système National des Données de
Santé (SNDS) centralisé par le "Health Data Hub" (HDH), lui-même hébergé par le cloud Azure de la société Microsoft. A
l’ère de la science ouverte, collaborative et responsable, il est essentiel de se pencher sur les enjeux scientifiques,
sanitaires et sécuritaires, ainsi que sur les questions politiques, économiques et juridiques soulevées par les données de
santé massives.
La journée débutera par une présentation des premiers thèmes de réflexions du groupe de travail « Données de
santé massives » du CEI : concilier éthique individuelle et éthique collective, valoriser les données de santé tout en les
protégeant, et encourager une open science responsable.
La première partie de la matinée traitera des questions éthiques soulevées par la création de la donnée primaire,
avec les interventions de Marie Zins, médecin épidémiologiste, co-coordinatrice de la cohorte Constances, et Marc
Cuggia, PU-PH en biostatistiques et informatique médicale, initiateur du "Ouest Data Hub".
Puis la deuxième partie sera consacrée aux questions éthiques soulevées par la réutilisation des données de santé
pour la recherche: Ségolène Aymé, médecin généticienne et épidémiologiste, présidente du Conseil scientifique
consultatif du "Health Data Hub", exposera l'éthique de la réutilisation des données au "HDH"; Catherine Aumond, référente
numérique à Aides, traitera des attentes des usagers de la santé; Emmanuel Didier, membre du Comité Consultatif
National d'Ethique (CCNE) et Christine Froidevaux, membre du Comité National Pilote d'Ethique du Numérique (CNPEN),
ferons une présentation des notes d'étape de la réflexion conjointe du CNPEN et du CCNE sur les plateformes de
données de santé.
Une table ronde animée par Christine Dosquet, présidente du CEEI-IRB et membre du CEI, chapeautera ces
présentations et sera suivie d’un temps d’échange avec l’auditoire.
Jacques Toubon, ancien Défenseur des droits, sera le grand témoin de clôture de la matinée.
L’après-midi, les groupes de réflexion du Comité d’éthique de l’Inserm présenteront les avancées de leurs travaux sur
l’eugénisme et l’embryon préimplantatoire, les enjeux éthiques de l’usage des technologies numériques dédiées au
contrôle de la fertilité des femmes et la recherche en santé au Sud.
Tout au long de la journée, les participants qu’ils soient sur place ou à distance, pourront échanger avec les intervenants.
Consulter la note d'étape du groupe de travail "Données de santé massives" du CEI ici.
Retrouvez tous les documents du CEI ici : https://www.hal.inserm.fr/CEI/
- Lieu : Amphithéâtre Buffon, 15 rue Hélène Brion, Paris 13e et en ligne
- Date et horaires : le mardi 8 novembre 2022, de 9h00 à 17h15
- L'évènement sera enregistré et disponible ensuite sur le site de l'Inserm